Mentions légales

Séparateur fleur

Présentation du site

Le présent site internet est la propriété de “Le Chemin des Saisons”, Groupement Agricole d’Exploitation en Commun, dont le siège social est situé au 110 chemin de Dédain Dessus 38880 Autrans-Méaudre en Vercors, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro D 950 764 704, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR06950764704.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Nathalie LEROUZIC, en qualité de responsable.

Hébergement

Le prestataire assurant l’hébergement du site est OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, et joignable par les moyens de communication mentionnés ici : www.ovhcloud.com/fr/contact.

Réalisation

Le site internet a été réalisé par Alpixi, situé au 6 lotissement les Sittelles 38880 Autrans-Méaudre en Vercors, et joignable par téléphone au 06 76 45 01 16 ou par e-mail à l’adresse suivante : bonjour@alpixi.com.

Propriété intellectuelle

Le contenu du présent site est la propriété du GAEC Le Chemin des Saisons. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans l’autorisation préalable de l’éditeur.

Responsabilité

Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif. Le GAEC Le Chemin des Saisons ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Liens vers d'autres sites

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où le GAEC Le Chemin des Saisons ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Le Chemin des Saisons ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site est soumis au droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige.

Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. La date de la dernière mise à jour est indiquée ci-dessous.
Mentions légales mises à jour le 10 novembre 2024